Les politiques de la terre dans les pays du Sud : entre Etat, marchés et dispositifs coutumiers http://msh-m.tv/spip.php?rubrique221 Ce programme aborde les liens entre territoires et développement durable à travers la question foncière. Il explore ces liens en milieu rural et périurbain dans les pays du pourtour de la Méditerranée et du Sud. Ce programme est construit autour des thématiques (non exclusives) « Production des politiques foncières », « Les dimensions intrafamiliales et inter- générationnelles de la question foncière » et « Question foncière et ressources renouvelables ». Responsables : Véronique Ancey et Jean-Philippe Colin Contact : pole.foncier@msh-m.org Antoine Bourlier lamshm@msh-m.org no SPIP : 2.1.26 [21262] http://www.rssboard.org/rss-specification fr © Maison des Sciences de l'Homme de Montpellier 2006-2016 lamshm@msh-m.org (Antoine Bourlier) lamshm@msh-m.org (Antoine Bourlier) Les politiques de la terre dans les pays du Sud : entre Etat, marchés et dispositifs coutumiers http://msh-m.tv/IMG/rubon221.png http://msh-m.tv/spip.php?rubrique221 Le territoire de la communauté : entre souveraineté et propriété dans les ejidos mexicains http://msh-m.tv/spip.php?article666 Wed, 12 Oct 2016 09:00:00 +0200 Evolutions récentes du foncier rural au Maroc : politiques, pratiques, conflits http://msh-m.tv/spip.php?article665 Tue, 11 Oct 2016 09:00:00 +0200 La "mondialisation foncière" : une approche par la géographie du droit dans les trois pays d’Asie du sud-est continentale (Viêt-Nam, Laos, Cambodge http://msh-m.tv/spip.php?article664 Mon, 10 Oct 2016 09:00:00 +0200 Nouveaux instruments de la conservation et enjeux fonciers : la compensation et la neutralité en question <p>Pierre-Yves</p> Le meur <p>Mélanie</p> Requier-Desjardins <p>Jean-Louis</p> Couture <p>Philippe</p> Billet <p>Richard</p> Escadafal <p>Alain</p> Karsenty <p>Pierre-Yves</p> Le meur <p>Mélanie</p> Requier-Desjardins <p>Jean-Louis</p> Couture <p>Philippe</p> Billet <p>Richard</p> Escadafal <p>Alain</p> Karsenty L’objet de la journée est de débattre des impacts effectifs ou potentiels en termes d’appropriation foncière (changements dans les droits de propriété sur les ressources, ou dans les détenteurs des droits de propriété, changements sociaux dans le rapport aux ressources naturelles etc.) d’outils et de concepts destinés à la conservation et à la gestion durable des terres, donc à l’atteinte d’objectifs écologiques de la durabilité. La journée est prévue en deux temps : l’un portant sur la notion de neutralité en matière de dégradation des terres (SDG 15, target 15.3), l’autre sur les mécanismes de compensation écologique. Programme : 9h–9h30 Accueil et introduction : Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) et Mélanie Requier-Desjardins (CIHEAM-IAMM / UMR MOISA) 9h30–10h15 La Neutralité en matière de dégradation des terres (LDN) : la quête de légitimité scientifique et institutionnelle d’un concept politique Jean-Louis Couture (consultant) Ce cadrage sur la neutralité en matière de dégradation des terres (LDN) vise à expliciter l’origine du concept dans la sphère de l’UNCCD et sa mobilisation dans le champ de la gouvernance internationale de l’environnement et du développement (Conventions de Rio), en examinant les différentes instances et acteurs dans le cadre de cette mobilisation, ainsi que les enjeux socio-fonciers potentiellement présents derrière des logiques d’acteurs. 10h15–10h50 A la recherche de la neutralité en matière de dégradation des terres, retour sur deux documents fondateurs Mélanie Requier-Desjardins (CIHEAM-IAMM UMR MOISA / CSFD) La présentation vise à montrer l’importance des écarts existant actuellement dans les réflexions et la compréhension, notamment celles économiques et leurs conséquences foncières potentielles, concernant le concept du LDN et son opérationnalisation. 10h50–11h25 Approches juridiques de la neutralité en matière de dégradation des terres Philippe Billet (U. Lyon III / CNRS UMR EVS-IDE / CSFD) Les instruments juridiques existants qui pourraient être mobilisés pour une mise en œuvre de la neutralité en matière de dégradation des terres sont identifiés et présentés ; la communication caractérisera les déterminants fonciers de ces outils juridiques. 11h25–11h50 Pause café 11h50-12h30 La télédétection pour la mise en œuvre et le suivi de la neutralité en matière de dégradation des terres, un outil en question Richard Escadafal (IRD- CESBIO / CSFD) Quelles sont les possibilités réelles de l’outil télédétection pour le suivi et la mise en œuvre du LDN afin de répondre aux attentes des politiques publiques qui se mettent en place dans ce contexte ? Il s’agit de préciser quels sont les points spécifiques sur lesquels il est nécessaire de porter l’attention dans la cadre de futurs programmes de suivi-évaluation du LDN. La dimension foncière sera principalement abordée en conclusion. 12h30–14h15 Pause déjeuner 14h15–15h15 La question de la compensation environnementale (offsetting) dans les instruments économiques écologiques Alain Karsenty (Cirad-ES UR 105) Ce cadrage porte sur les instruments basés sur la « compensation environnementale » et leur logique, que ce soit dans le domaine du changement climatique, de la biodiversité ou la dégradation des terres. Seront examinés deux axes de critique : l’un « externe », qui voit dans ces instruments une extension du champ de la marchandisation et en particulier de la financiarisation de la nature, l’autre « interne », qui conteste la promesse d’efficacité associée à la compensation. Une analyse des risques anticipés / relevés (avec leurs manifestations concrètes) mais aussi de l’imaginaire autour des risques d’aliénation foncière sera développée, notamment à travers l’exemple de REDD+. 15h15–15h30 Pause café 15h30–16h30 Politique de la compensation et gouvernance minière en Nouvelle-Calédonie Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) Si la notion de compensation a une longue histoire dans le champ de l&#39;anthropologie océaniste, elle est entrée plus récemment dans l&#39;arène minière, via une prise en compte tardive des impacts socio-environnementaux de l&#39;industrie extractive. L&#39;analyse des dispositifs de compensation écologique en Nouvelle-Calédonie permettra d&#39;éclairer les déconnexions entre institutions publiques, compagnies minières et populations autochtones dans leur manière de penser, qualifier et mesurer celle-ci. L&#39;hétérogénéité de ces stratégies de compensation - en termes d&#39;acteurs, d&#39;institutions, de procédures, de registres discursifs (droits autochtones, environnement, développement durable, fiscalité locale, souveraineté) et de conception de la nature et de la société - reflète plus largement la tension entre gouvernementalité et politique - entre calcul et négociation - constitutive des processus de production des politiques publiques. L’objet de la journée est de débattre des impacts effectifs ou potentiels en termes d’appropriation foncière (changements dans les droits de propriété sur les ressources, ou dans les détenteurs des droits de propriété, changements sociaux dans le rapport aux ressources naturelles etc.) d’outils et de concepts destinés à la conservation et à la gestion durable des terres, donc à l’atteinte d’objectifs écologiques de la durabilité. La journée est prévue en deux temps : l’un portant sur la notion de neutralité en matière de dégradation des terres (SDG 15, target 15.3), l’autre sur les mécanismes de compensation écologique. Programme : 9h–9h30 Accueil et introduction : Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) et Mélanie Requier-Desjardins (CIHEAM-IAMM / UMR MOISA) 9h30–10h15 La Neutralité en matière de dégradation des terres (LDN) : la quête de légitimité scientifique et institutionnelle d’un concept politique Jean-Louis Couture (consultant) Ce cadrage sur la neutralité en matière de dégradation des terres (LDN) vise à expliciter l’origine du concept dans la sphère de l’UNCCD et sa mobilisation dans le champ de la gouvernance internationale de l’environnement et du développement (Conventions de Rio), en examinant les différentes instances et acteurs dans le cadre de cette mobilisation, ainsi que les enjeux socio-fonciers potentiellement présents derrière des logiques d’acteurs. 10h15–10h50 A la recherche de la neutralité en matière de dégradation des terres, retour sur deux documents fondateurs Mélanie Requier-Desjardins (CIHEAM-IAMM UMR MOISA / CSFD) La présentation vise à montrer l’importance des écarts existant actuellement dans les réflexions et la compréhension, notamment celles économiques et leurs conséquences foncières potentielles, concernant le concept du LDN et son opérationnalisation. 10h50–11h25 Approches juridiques de la neutralité en matière de dégradation des terres Philippe Billet (U. Lyon III / CNRS UMR EVS-IDE / CSFD) Les instruments juridiques existants qui pourraient être mobilisés pour une mise en œuvre de la neutralité en matière de dégradation des terres sont identifiés et présentés ; la communication caractérisera les déterminants fonciers de ces outils juridiques. 11h25–11h50 Pause café 11h50-12h30 La télédétection pour la mise en œuvre et le suivi de la neutralité en matière de dégradation des terres, un outil en question Richard Escadafal (IRD- CESBIO / CSFD) Quelles sont les possibilités réelles de l’outil télédétection pour le suivi et la mise en œuvre du LDN afin de répondre aux attentes des politiques publiques qui se mettent en place dans ce contexte ? Il s’agit de préciser quels sont les points spécifiques sur lesquels il est nécessaire de porter l’attention dans la cadre de futurs programmes de suivi-évaluation du LDN. La dimension foncière sera principalement abordée en conclusion. 12h30–14h15 Pause déjeuner 14h15–15h15 La question de la compensation environnementale (offsetting) dans les instruments économiques écologiques Alain Karsenty (Cirad-ES UR 105) Ce cadrage porte sur les instruments basés sur la « compensation environnementale » et leur logique, que ce soit dans le domaine du changement climatique, de la biodiversité ou la dégradation des terres. Seront examinés deux axes de critique : l’un « externe », qui voit dans ces instruments une extension du champ de la marchandisation et en particulier de la financiarisation de la nature, l’autre « interne », qui conteste la promesse d’efficacité associée à la compensation. Une analyse des risques anticipés / relevés (avec leurs manifestations concrètes) mais aussi de l’imaginaire autour des risques d’aliénation foncière sera développée, notamment à travers l’exemple de REDD+. 15h15–15h30 Pause café 15h30–16h30 Politique de la compensation et gouvernance minière en Nouvelle-Calédonie Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) Si la notion de compensation a une longue histoire dans le champ de l&#39;anthropologie océaniste, elle est entrée plus récemment dans l&#39;arène minière, via une prise en compte tardive des impacts socio-environnementaux de l&#39;industrie extractive. L&#39;analyse des dispositifs de compensation écologique en Nouvelle-Calédonie permettra d&#39;éclairer les déconnexions entre institutions publiques, compagnies minières et populations autochtones dans leur manière de penser, qualifier et mesurer celle-ci. L&#39;hétérogénéité de ces stratégies de compensation - en termes d&#39;acteurs, d&#39;institutions, de procédures, de registres discursifs (droits autochtones, environnement, développement durable, fiscalité locale, souveraineté) et de conception de la nature et de la société - reflète plus largement la tension entre gouvernementalité et politique - entre calcul et négociation - constitutive des processus de production des politiques publiques. http://msh-m.tv/spip.php?article663 Thu, 08 Sep 2016 09:00:00 +0200 Cartographier les droits sur la terre : cadastres, territoires et gouvernance - Pôle foncier <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Pierre-Yves</p> Le meur <p>Pierre</p> Clergeot <p>Pascal</p> Thinon <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Pierre-Yves</p> Le meur <p>Pierre</p> Clergeot <p>Pascal</p> Thinon La question de la formalisation des droits sur la terre est objet de multiples débats, autour de la recomposition des droits fonciers qu’elle induit, et de ses impacts socio-politiques et économiques. Déplaçant le regard vers les instruments, leurs enjeux, leurs effets, cette journée vise à discuter la question de la reconnaissance et de la formalisation des droits sur la terre sous le double angle des outils (cadastres, SIG, etc.) et de leurs effets territoriaux. Programme : 9h - 9h15 : Introduction Philippe Lavigne Delville (IRD-UMR GRED/Pôle foncier) 9h30 - 10h45 : Aux origines du cadastre fiscal français : Transparence et paix sociale Pierre Clergeot (FIEF) 10h45 - 11h00 : pause café 11h15 - 12h30 : Production et gestion de l’information au sein des nouveaux dispositifs locaux de gestion foncière dans des pays d’Afrique subsaharienne : un panorama critique des techniques, instruments et outils utilisés Pascal Thinon (Inra/UMR innovations) 12h30 - 14h00 : pause repas 14h - 15h15 : Trames territoriales, inégalités spatiales et Plans Fonciers Ruraux au Bénin : des « blancs » sur les cartes parcellaires Philippe Lavigne Delville (IRD-UMR GRED) 15h15 - 15h30 : pause café 15h45 - 17h : Entre propriété et souveraineté : la trajectoire de l’idée de « cadastre coutumier » en Océanie Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) La question de la formalisation des droits sur la terre est objet de multiples débats, autour de la recomposition des droits fonciers qu’elle induit, et de ses impacts socio-politiques et économiques. Déplaçant le regard vers les instruments, leurs enjeux, leurs effets, cette journée vise à discuter la question de la reconnaissance et de la formalisation des droits sur la terre sous le double angle des outils (cadastres, SIG, etc.) et de leurs effets territoriaux. Programme : 9h - 9h15 : Introduction Philippe Lavigne Delville (IRD-UMR GRED/Pôle foncier) 9h30 - 10h45 : Aux origines du cadastre fiscal français : Transparence et paix sociale Pierre Clergeot (FIEF) 10h45 - 11h00 : pause café 11h15 - 12h30 : Production et gestion de l’information au sein des nouveaux dispositifs locaux de gestion foncière dans des pays d’Afrique subsaharienne : un panorama critique des techniques, instruments et outils utilisés Pascal Thinon (Inra/UMR innovations) 12h30 - 14h00 : pause repas 14h - 15h15 : Trames territoriales, inégalités spatiales et Plans Fonciers Ruraux au Bénin : des « blancs » sur les cartes parcellaires Philippe Lavigne Delville (IRD-UMR GRED) 15h15 - 15h30 : pause café 15h45 - 17h : Entre propriété et souveraineté : la trajectoire de l’idée de « cadastre coutumier » en Océanie Pierre-Yves Le Meur (IRD-UMR GRED) http://msh-m.tv/spip.php?article661 Wed, 25 May 2016 09:00:00 +0200 pôle foncier, Enjeux et modalités des transferts de droits fonciers intra-familiaux et inter-générationnels http://msh-m.tv/spip.php?article657 Thu, 03 Dec 2015 09:00:00 +0100 Certification foncière, contraintes et tensions en milieu rural ivoirien http://msh-m.tv/spip.php?article656 Thu, 15 Oct 2015 09:00:00 +0200 Lessons from 20 years of research on land tenure at IIED http://msh-m.tv/spip.php?article655 Wed, 14 Oct 2015 09:00:00 +0200 Relire ou inventer des catégories foncières en contexte colonial : le cas algérien au milieu du XIXe siècle http://msh-m.tv/spip.php?article654 Tue, 13 Oct 2015 09:00:00 +0200 Occupied ! Property, Citizenship and Peasant Movements in rural Java www.pole-foncier.fr www.pole-foncier.fr http://msh-m.tv/spip.php?article653 Mon, 12 Oct 2015 09:00:00 +0200 L’eau et la terre pour l’agriculture équatorienne : perspective historique et évolution contemporaine <p>Christine</p> Récalt <p>Christine</p> Récalt http://msh-m.tv/spip.php?article651 Tue, 02 Jun 2015 15:30:00 +0200 1:11:34 Evolution des relations entre irrigation et foncier dans la communauté d’irrigation de l’Acequia de Moncada (Valencia, Espagne) dans l’histoire contemporaine <p>Mar</p> Ortega-Reig <p>Mar</p> Ortega-Reig http://msh-m.tv/spip.php?article650 Tue, 02 Jun 2015 14:00:00 +0200 1:11:27 Migrations et évolutions récentes du système de gouvernance foncière au Sud Mali : les ressources terre-eau « sous pression » <p>Amandine</p> Adamczewski <p>Amandine</p> Adamczewski http://msh-m.tv/spip.php?article649 Tue, 02 Jun 2015 11:15:00 +0200 1:17:09 Evolution des droits de propriété sur les ressources terre et eau dans les Territoires du Sud de l’Algérie coloniale <p>Thierry</p> Ruf <p>Yakoubi</p> Yakoubi <p>Thierry</p> Ruf <p>Yakoubi</p> Yakoubi http://msh-m.tv/spip.php?article645 Tue, 02 Jun 2015 09:00:00 +0200 1:14:37 Elites urbanisées et accaparement des terres au Cameroun : l’exemple du palmier à huile <p>Patrice</p> Levang <p>Patrice</p> Levang http://msh-m.tv/spip.php?article647 Fri, 13 Mar 2015 15:30:00 +0100 1:18:49 Huile de palme et appropriations foncières en Colombie : économie agro-industrielle, pratiques criminelles et mobilisations transnationales <p>Jacobo</p> Grajales <p>Jacobo</p> Grajales http://msh-m.tv/spip.php?article646 Fri, 13 Mar 2015 14:00:00 +0100 1:21:57 Libéralisation des politiques et trajectoires d’accumulation foncière des ouvriers de plantations de plamier en Indonésie <p>Stéphanie</p> Barral <p>Stéphanie</p> Barral http://msh-m.tv/spip.php?article641 Fri, 13 Mar 2015 11:00:00 +0100 1:26:29 Infrastructural violence and the monopoly system in Indonesia’s oil palm plantation zone <p>Tania</p> Murray Li <p>Tania</p> Murray Li http://msh-m.tv/spip.php?article642 Fri, 13 Mar 2015 09:30:00 +0100 1:30:37 Boom du palmier à huile : Introduction à la journée <p>Patrice</p> Levang <p>Patrice</p> Levang http://msh-m.tv/spip.php?article626 Fri, 13 Mar 2015 09:15:00 +0100 4:04 Retour au « paradigme de remplacement » ? Le Code domanial et foncier au Bénin <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Philippe</p> Lavigne Delville http://msh-m.tv/spip.php?article624 Wed, 17 Dec 2014 14:00:00 +0100 1:30:29 Où sont passés les terres publiques ? L’échec d’une néo-patrimonialisation du foncier sous le leadership de Yoweri Museveni (Ouganda) <p>Lauriane</p> Gay <p>Lauriane</p> Gay http://msh-m.tv/spip.php?article623 Wed, 17 Dec 2014 10:30:00 +0100 1:28:48 Le droit, instrument ou finalité des politiques foncières <p>Alain</p> Rochegude <p>Alain</p> Rochegude http://msh-m.tv/spip.php?article622 Wed, 17 Dec 2014 09:15:00 +0100 1:22:39 Introduction à la journée <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Philippe</p> Lavigne Delville http://msh-m.tv/spip.php?article610 Wed, 17 Dec 2014 09:00:00 +0100 5:27 La politique foncière agricole : atout ou contrainte pour la compétitivité de l’agriculture française ? <p>Frédéric</p> Courleux <p>Frédéric</p> Courleux http://msh-m.tv/spip.php?article616 Wed, 15 Oct 2014 09:15:00 +0200 1:32:35 Collectivisation et décollectivisation en Ukraine : rupture ou continuité des formes d’organisation de la production ? <p>Hubert</p> Cochet <p>Hubert</p> Cochet http://msh-m.tv/spip.php?article615 Tue, 14 Oct 2014 09:15:00 +0200 1:32:55 Réexaminer les liens entre droits de propriété, circulation de la terre et croissance économique <p>Gérard</p> Béaur <p>Gérard</p> Béaur http://msh-m.tv/spip.php?article604 Mon, 13 Oct 2014 09:15:00 +0200 1:47:15 Débats http://msh-m.tv/spip.php?article601 Tue, 24 Jun 2014 16:30:00 +0200 35:47 Quel rôle de l’accès à l’eau souterraine dans le développement d’arrangements fonciers informels en Algérie ? <p>Hichem</p> Amichi <p>Hichem</p> Amichi http://msh-m.tv/spip.php?article598 Tue, 24 Jun 2014 15:30:00 +0200 54:38 Dynamiques rurales de la région côtière péruvienne. Accaparements de la terre et de l’eau d’irrigation <p>Anaïs</p> Marshall <p>Anaïs</p> Marshall http://msh-m.tv/spip.php?article597 Tue, 24 Jun 2014 14:15:00 +0200 55:37 Délégation de service publique de l’eau agricole dans le Souss au Maroc. Un premier bilan sur la distribution de l’accès à la ressource foncière <p>Mhamed</p> Mahdane <p>Mhamed</p> Mahdane http://msh-m.tv/spip.php?article596 Tue, 24 Jun 2014 11:45:00 +0200 48:41 Diversité des arrangements pour l’accès au foncier irrigué dans les communautés rurales du Delta du Sénégal : entre libéralisation et législation foncière en panne <p>Sidi</p> Seck <p>Sidi</p> Seck http://msh-m.tv/spip.php?article595 Tue, 24 Jun 2014 10:45:00 +0200 01:05:17 Dynamique foncière en aménagement radioconcentrique de l’étang de Montady : trois siècles de confrontation entre propriétaires « des pointes » <p>Thierry</p> Ruf <p>Thierry</p> Ruf http://msh-m.tv/spip.php?article594 Tue, 24 Jun 2014 09:30:00 +0200 57:45 Introduction à la journée <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Jean-Yves</p> Jamin <p>Philippe</p> Lavigne Delville <p>Jean-Yves</p> Jamin http://msh-m.tv/spip.php?article593 Tue, 24 Jun 2014 09:15:00 +0200 13:58 Regard écologique : le droit à la mobilité comme ressource essentielle à l’intérité fonctionnelle du pastoralisme <p>Bernard</p> Hubert <p>Bernard</p> Hubert http://msh-m.tv/spip.php?article587 Tue, 15 Apr 2014 15:45:00 +0200 1:28:48 Foncier pastoral au Sénégal : la gestation difficile d’une législation sectorielle et les enjeux de positionnement des acteurs concernés <p>Oussouby</p> Touré <p>Oussouby</p> Touré http://msh-m.tv/spip.php?article586 Tue, 15 Apr 2014 14:00:00 +0200 58:05 Foncier pastoral. Autour du processus d’établissement des textes nigériens <p>André</p> Marty <p>André</p> Marty http://msh-m.tv/spip.php?article584 Tue, 15 Apr 2014 11:00:00 +0200 01:24:36 Les tribus face à la propriété individuelle en Algérie. Lois Sénatus Consulte de 1863 et loi Warnier de 1873 <p>Omar</p> Bessaoud <p>Omar</p> Bessaoud http://msh-m.tv/spip.php?article581 Tue, 15 Apr 2014 09:15:00 +0200 01:27:27